Contact

Mentions légales

Editeur du site
Le présent site est la propriété d’INOV360, domiciliée au 110 Bis, Bd Malesherbes 75017 Paris

Nom du Site : https://www.inov360.com et http://www.inov360.fr
Directeur de la publication : Vincent Pilloy
Email : contact@inov360.com
Adresse : 110 Bis, Bd Malesherbes, 75017 Paris
Dénomination sociale : INOV360
Numéro d’identification : 505177147 SARL au capital de 40.000 Euros
TVA Intracommunautaire : FR58505177147

Droits d’Auteur
Les données publiées et les marques citées sur www.inov360.com et www.inov360.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Inov360, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet. Certaines informations et données disponibles sur les sites www.inov360.com et www.inov360.fr sont produites par des tiers : Inov360 s’engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d’information vers Inov360 sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, Inov360 pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers. Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis d’Inov360.

Hébergement du site Internet

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex http://www.1and1.fr

© 2021 INOV360 – MENTIONS LÉGALES